Les habitats atypiques et alternatifs au regard du Code de l'urbanisme
Depuis quelques années on constatent une explosion des articles et blogs dédiés aux habitations atypiques. Les acteurs des réseaux sociaux s'emparent de ce sujet d'architecture et décrivent de façon pittoresque les raisons pour lesquelles ils ont fait cette transition vers l'habitat alternatif.
Mais qu'est ce que c'est qu'un habitat atypique et alternatif ?
Il en existe 2 grandes catégories :
- Les habitats léger permanent
- Les habitats léger de loisir
On y retrouve des constructions du type tiny houses, dômes géodésiques, yourtes, cabanes dans les arbres, péniches, roulottes, tipis, maisons bulles, studio containers, mobile homes, caravanes, studio de jardin...
Comment savoir dans quelle catégorie mon projet s'inscrit ?
Il faut regarder en détail ce que nous dis la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature.
Commençons par définir ces 2 catégories.
Les habitats léger permanent :
• Elle est définie comme une installation sans fondation disposant d'équipements intérieurs ou extérieurs et pouvant être autonome vis-à-vis des réseaux publics.
• Elle est destinée à l'habitation et occupée à titre de résidence principale au moins 8 mois par an.
• Ce type de résidence ainsi que leurs équipements extérieurs est, à tout moment, facilement et rapidement démontable.
Ci ces critères sont remplis alors votre projet est soumis au régime spécifique des
habitats léger permanent.
Les habitats léger de loisir :
• Elle est définie comme installation démontable ou transportable.
• Occupées de manière saisonnière ou temporaire.
• Être à vocation de loisir uniquement.
⚠️ Pour bénéficier du régime spécifique prévu par le Code de l'urbanisme, votre habitat léger de loisir dois s'implanter dans :
• Un parc résidentiel de loisir (PRL)
• Un village de vacances classé
• Une dépendance de maison familiale de vacance agréée
• Dans certains terrains de camping (cf. Fiche nº 2.2.4-Campings)
Ci ces critères sont remplis alors votre projet est soumis au régime spécifique des
habitats léger de loisir.
À défaut de s'implanter dans un des lieux précédemment cités, les habitat léger de loisir relèvent du droit commun.
